Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO SMALL
SMALLABLE, SAS

Numéro de dépôt :
3845030
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
SO SMALL de SMALLABLE

Présentation de la marque SO SMALL

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO SMALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMALLABLE domicilié(e) 5 rue Jules Valles - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 044 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMALLABLE domicilié(e) 5 rue Jules Valles - 75011 - PARIS - France.

La marque SO SMALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO SMALL est expirée depuis le 8 juillet 2021.

SMALLABLE a également déposé les autres marques suivantes : HUNDRED PIECES , Communauté de biens , SMALLABLE DESIGN, MODE, EMERVEILLEMENT POUR LES PETITS , Smallable , SMALLABLE , Hundred Pieces


SMALLABLE, SAS - 5 rue Jules Valles - 75011 - PARIS - France - SIREN 503044323


SMALLABLE - 5 rue Jules Valles - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).